Ethique et Sécurité
Paiement sécurisé :
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Responsabilité :
Le vendeur garantit que ses produits sont conformes à la législation Européenne et aux normes applicables en Europe.
Il garantit en outre à Sport Troc qu’il en est le propriétaire et qu’il peut en disposer librement.
Sports’troc se réserve le droit d’exclure de ses membres tout vendeur qui contreviendrait de quelque manière que ce soit à ces dispositions, sans préjudice d’éventuelles poursuites judiciaires.
Sports’troc décline toute responsabilité en cas d’infraction (fraude, contrefaçon, recel, etc…) du fait du vendeur.
Le vendeur garantit Sports’troc contre toute action en responsabilité engagée à son encontre sur le fondement de la violation d’un droit quelconque d’un tiers ou contre tout dommage résultant pour Sports’troc de la réclamation effectuée par un tiers.
Éthique et vie privée :
Les informations nominatives recueillies auprès des membres, vendeurs et acheteurs, au moment de leur inscription sont tenues par Sports’troc pour confidentielles. Les coordonnées de l’acheteur sont communiquées au vendeur pour assurer la bonne livraison du ou des produits vendus.
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Messages électroniques :
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